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Consultation du dossier d'arrêt du P.L.U.

PLAN LOCAL D'URBANISME

Révision n°1

Sommaire général révision n°1 (pdf - 83,77 ko)

TOME 1

Page de garde et sommaire (pdf - 70,24 ko)

 

1- Rapport de présentation

2- Projet d'Aménagement et de Développement Durable

3- Orientation d'Aménagement et de Programmation

Ces 3 fichiers étant trop lourds, et leur compression faisant perdre trop de qualité (ils seraient illisibles), nous vous proposons de venir les consulter en Mairie ou bien nous faire une demande via la rubrique contact afin que nous puissions vous envoyer un lien de téléchargement d’une validité de 10 jours. 

 

Règlement (pdf - 424,20 ko)

Plan P.L.U. centre ville (pdf - 739,97 ko)

Plan P.L.U. grand territoire (pdf - 1,25 Mo)

Liste emplacements réservés (pdf - 98,31 ko)

 

TOME 2

Page de garde et sommaire (pdf - 81,00 ko)

Annexes diverses

5.1 PDG (pdf - 60,02 ko)

5.1.1. Risques feu de forêt (pdf - 11,27 Mo)

5.1.2. Risques mouvements de terrains (pdf - 8,11 Mo)

5.1.3.Droit de préemption urbain (zone du P.O.S.) (pdf - 663,71 ko)

5.1.4. Arrêtés classement sonores zone 4 (pdf - 421,39 ko)

5.1.5.a Etude hydraulique des zones inondables (pdf - 698,37 ko)

5.1.5. b Complément de l'étude des zones inondables (pdf - 280,74 ko)

5.1.5.c Plan de zonage des aléas (pdf - 1,72 Mo)

5.1.6. Cahier de recommandations architecturales et urbaines (pdf - 1,93 Mo)

5.1.7. Habiter les Alpilles (pdf - 15,94 Mo)

Servitudes d'utilité publique

5.2.1. Liste des servitudes (pdf - 83,46 ko)

5.2.2. Plan général - servitudes d'utilité publique (pdf - 1,96 Mo)

Annexes sanitaires

5.3. Annexes sanitaires (pdf - 7,64 Mo)

 

Délibération du 20 août 2015 (pdf - 6,49 Mo)

PLU et sa reprise

 

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