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Avec près de 40 associations à Mouriès, un large panel d’activités est proposé, touchant des domaines divers et variés. Véritables « poumons » du village, certaines naissent, évoluent ou s’éteignent après des années d’exercice, mais la vie associative fait toujours preuve d’un dynamisme sans cesse renouvelé.
La commission Vie Associative a pour but d’être à l’écoute de ces structures, de leurs besoins, de les accompagner en mettant en œuvre la politique municipale précédemment déterminée.
Une rubrique dédiée aux associations ayant leur siège social à Mouriès permet ainsi de centraliser les informations les concernant, à destination des usagers.
Madame Anne-Marie Lopez prête ses doigts de fée aux restos du cœur en leur confectionnant tout genre d’articles en tricot.
Pour cela elle compte sur votre générosité. Fouillez vos armoires, vous y trouverez peut-être une pelote de laine à lui transmettre pour la bonne cause…
Contact : 04.90.47.52.55.
En téléchargement :
En parallèle, toujours dans le but de mieux faire connaître les activités proposées par les associations mouriésennes, un livret est créé chaque année. Destiné à tous, il est distribué lors de la journée des associations, organisée généralement le premier week-end du mois de septembre.
Pour communiquer vos coordonnées, photos, dates de manifestations ou tout autre élément d’information, veuillez transmettre vos éléments en mairie auprès de la commission Vie Associative (ou via le formulaire en ligne).
En téléchargement :
Vous pouvez télécharger ci-dessous le dossier 2012 de demande de subvention municipale, qui devra être retourné en Mairie, rempli et signé, accompagné des pièces justificatives demandées, avant le 23 janvier 2012.
Les dossiers de subventions sont en ligne sur le site du Département. Vous pouvez y accéder en cliquant ici 
Les dossiers de subventions sont en ligne sur le site de la région. Vous pouvez y accéder en cliquant ici
Réglementation des débits de boisson et restaurants.
1er juin 2011 : entrée en vigueur des nouvelles dispositions relatives aux débits de boissons (Loi n° 2011-302 du 22 mars 2011)
A compter de cette date, les déclarants souhaitant exploiter un débit de boissons à consommer sur place, un restaurant ou un débit de boissons à emporter devront faire, selon les cas une déclaration d’ouverture de transfert ou de mutation auprès de la mairie de la commune du lieu d’implantation de l’établissement.
La déclaration est gratuite et doit être effectuée au moins quinze jours avant l’ouverture de l’établissement . Il en est de même en cas de mutation ou de modification de la situation du débit de boissons.
Les personnes ayant ouvert un restaurant ou un débit de boissons à emporter entre le 30 décembre 2010 et le 1er juin 2011 disposeront d’un délai de deux mois, à compter du 1er juin, pour régulariser leur situation.
Déclaration en mairie : Cerfa n° 11542*03 pour déclarer les débits de boissons à consommer sur place (licence 2, 3, 4), les restaurants (petite et grande licence) et les débits de boissons de vente à emporter (petite et grande licence).
Lors du dépôt de la déclaration en mairie un récépissé, valant licence, sera remis immédiatement au déclarant . C’est la copie de ce document qu’il conviendra, désormais, d’insérer dans le dossier demande d’inscription au RCS.
A compter du 1er juin, tous les dossiers transmis au greffe incluant une activité de débit de boissons devront comporter le récépissé de la mairie.
Imprimés de déclaration en téléchargement :
www.bercy.gouv.fr/formulaires/douanes
Afin de vous permettre de faire votre demande, en conformité avec la législation, et de recevoir vos documents en temps voulu, nous vous prions de bien vouloir noter les indications suivantes :
L’autorisation de débit de boisson temporaire est OBLIGATOIRE pour toute vente de boissons lors de manifestations telles que : Loto, foire, vente ou fête publique, fête : des Associations , clubs sportifs et autres… dans la limite de 5 autorisations annuelles par Association. (article L3334-2).
Lors des manifestations, il ne peut être vendu ou offert que des boissons de 1ère et 2ème catégorie (article L3334-2).
Boissons sans alcool : eaux minérales ou gazéifiées, jus de fruits ou de légumes non fermentés ou ne comportant pas, à la suite d’un début de fermentation, de traces d’alcool supérieures à 1,2 degré, limonades, sirops, infusions, lait, café, thé, chocolat.
Boissons fermentées non distillées : vin, bière, cidre, poiré, Hydromel, auxquelles sont joints les vins doux naturels bénéficiant du régime fiscal des vins, ainsi que les crèmes de cassis et les jus de fruits ou de légumes fermentés comportant de 1,2 à 3 degrés d’alcool.
(….la vente de boissons autres que ces 2 catégories est interdite et punie de 3750 euros d’amende….) – article L3352-5 du code de la Santé Publique.
La demande peut être soumise à l’avis des services de Police ou de Gendarmerie.
La procédure demandant un certain délai, nous vous recommandons de nous adresser vos demandes, 1 mois avant la manifestation.
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