Formulaire en ligne – Organiser un évènement Demande d’organisation d’évènement Formulaire unique obligatoire Étape 1 sur 3 – Organisateur 33% Téléchargez le documentVeuillez télécharger le document Word via le lien ci-dessous et le remplir.Cliquez ici pour télécharger le documentDéposez le documentVeuillez déposer le document Word complété ci-dessous.Dépôt du fichier(Nécessaire)Types de fichiers acceptés : docx, pdf, Taille max. des fichiers : 64 MB. Assurance(Nécessaire)Taille max. des fichiers : 64 MB. Joindre l’attestation d’assurance de responsabilité civile et dommages des bien confiés à la présente demandeOccupation du domaine public(Nécessaire) Oui Non En cas de réponse positive, veuillez télécharger le CERFA en corrélation avec votre demande via le lien suivant. Celui-ci sera à transmettre directement à la Police Municipale une fois votre demande validée.Cliquez ici pour télécharger le documentImpact sur la circulation(Nécessaire) Oui Non En cas de réponse positive, veuillez télécharger le CERFA en corrélation avec votre demande via le lien suivant. Celui-ci sera à transmettre directement à la Police Municipale une fois votre demande validée.Cliquez ici pour télécharger le documentImpact sur le stationnement(Nécessaire) Oui Non En cas de réponse positive, veuillez télécharger le CERFA en corrélation avec votre demande via le lien suivant. Celui-ci sera à transmettre directement à la Police Municipale une fois votre demande validée.Cliquez ici pour télécharger le documentBuvette (*)(Nécessaire) Oui Non En cas de réponse positive, veuillez consulter le lien suivant afin de préparer les documents à transmettre à la Police Municipale une fois votre demande validée. Consulter le lien (*) Autorisation catégorie 3 : Boissons fermentées non distillées et vins doux naturels (vins, bières, cidre, poiré, hydromel, vins doux naturels ainsi que les crèmes de cassis et de jus de fruits ou de légumes fermentés comportant de 1,2 à 3 degrés d’alcool, vins de liqueur, apéritifs à bas de vin et liqueurs de fraises, framboises, cassis ou cerises ne titrant pas plus de 18 degrés d’alcool pur.)Marché, stands ambulants(Nécessaire) Oui Non En cas de réponse positive, veuillez télécharger le CERFA en corrélation avec votre demande via le lien suivant. Celui-ci sera à transmettre directement à la Police Municipale une fois votre demande validée.Cliquez ici pour télécharger le document Validation et Signature numérique Je, soussigné(e) (Prénom et Nom) : Représentant(e) légal(e) de (Nom de l’association / structure) : En cochant cette case, je certifie que les informations communiquées sont exactes et je m’engage à informer la Ville de Mouriès de tout changement ou modification intervenant après le dépôt de cette demande. (Cette case cochée vaut signature et mention « lu et approuvé »). Fait à : Le :
