Conseil municipal du 3 décembre 2020

Ordre du jour :

  • Subvention aux établissements scolaires
  • Décision modificative N°1
  • Compte rendu d’activité 2019 – CCVBA
  • Compte rendu gestion des déchets 2019 – CCVBA
  • Compte rendu services de l’eau potable, assainissement collectif et non collectif 2019 – CCVBA
  • Compte rendu SUEZ eau potable2019 – CCVBA
  • Compte rendu concession 2019 – GRDF
  • Opposition de la prescription quadriennale au titre de la retenue de garantie pour la société NICOLAS
  • Tableau des effectifs
  • Retrait délibération DCM 2020-027 du 22 septembre 2020
  • Création de la Commission Urbanisme
  • Création de la Commission Communale des Impôts Direct (CCID)
  • Avis sur une demande de dérogation d’ouverture dominicale des commerces de détail